PANEEL

Brevet européen · EP3321448 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321448
Numéro de demande
EP17165187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2012
Publié
16 mai 2018
Délivré
8 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E04F 15/10 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
F16B 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011009746 28.01.2011
DE 102011086846 22.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  3. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  4. 1 févr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2025 → 31.01.2026

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 20 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  7. 14 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 14.03.2023

  8. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Titulaire

Akzenta Paneele + Profile GmbH

Werner-von-Siemens-Strasse 18-20, 56759 Kaisersesch, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Hannig, Hans-Jürgen

51427 Bergisch Gladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.