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Brevet européen · EP3321507 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321507
Numéro de demande
EP17201179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2017
Publié
16 mai 2018
Délivré
3 juil. 2019
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 23/00 (2006.01)
F04C 29/02 (2006.01)
F04C 29/12 (2006.01)
F04C 18/356 (2006.01)
F04C 27/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016221534 14.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Inventeur

YAHABA, Shingo

KAWASAKI-SHI, KANAGAWA, 213-8502, JP

IZUMI, Yasuyuki

KAWASAKI-SHI, KANAGAWA, 213-8502, JP

UEDA, Kenshi

KAWASAKI-SHI, KANAGAWA, 213-8502, JP

INOUE, Akira

KAWASAKI-SHI, KANAGAWA, 213-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.