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Brevet européen · EP3321535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3321535
- Numéro de demande
- EP16821272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2016
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 55/226 (2006.01)B60T 13/74 (2006.01)F16D 55/227 (2006.01)F16D 65/18 (2006.01)F16D 121/04 (2012.01)F16D 121/24 (2012.01)F16D 125/04 (2012.01)F16D 125/06 (2012.01)F16D 65/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015137810 09.07.2015JP 2016022346 09.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/069088 28.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/006803 12.01.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
YOSHIKAWA, Kazuhiro
Tokyo 103-8534, JP
NOMA, Kohei
Tokyo 103-8534, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.