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Brevet européen · EP3321579 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321579
Numéro de demande
EP17200513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2017
Publié
16 mai 2018
Délivré
13 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F23C 10/20 (2006.01)
F23G 5/30 (2006.01)
F23G 7/10 (2006.01)
F27B 15/10 (2006.01)
B01J 8/44 (2006.01)
Priorité
AT 510212016 09.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  6. 25 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.03.2021

  7. 13 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2021

Parties

Titulaire

Beilschmidt, Alfred

3150 Wilhelmsburg, AT

Inventeur

Beilschmidt, Alfred

3150 Wilhelmsburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.