WASSERSYSTEM MIT EINEM DURCHFLUSSERWÄRMER UND EINER SPÜLSTATION

Brevet européen · EP3321594 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321594
Numéro de demande
EP17200950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2017
Publié
16 mai 2018
Délivré
24 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24D 17/00 (2006.01)
F24D 19/00 (2006.01)
E03B 7/04 (2006.01)
F24H 1/08 (2006.01)
E03B 7/09 (2006.01)
Priorité
DE 202016106313 U 11.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Titulaire

Gebr. Kemper GmbH + Co. KG Metallwerke

Harkortstrasse 5, 57462 Olpe, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

DIEKMANN, Robin

46325 Borken, DE

THEILE, Tobias

57489 Drolshagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.