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Brevet européen · EP3321630 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3321630
- Numéro de demande
- EP17199895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2017
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 1 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)G01C 25/00 (2006.01)G01C 11/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016222425 15.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.05.2019
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Inventeur
Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, JP
Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.