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Brevet européen · EP3321632 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321632
Numéro de demande
EP17197991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2017
Publié
16 mai 2018
Délivré
15 juil. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/16 (2006.01)
Priorité
GB 201618940 09.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Atlantic Inertial Systems Limited

Clittaford Road Southway, Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Inventeur

MALVERN, Alan

Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

WILKINSON, Nicholas

Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.