ANKERHEMMUNG

Brevet européen · EP3321747 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321747
Numéro de demande
EP16839035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2016
Publié
16 mai 2018
Délivré
30 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
1 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G04B 15/14 (2006.01)
Priorité
JP 2015165649 25.08.2015
JP 2015230669 26.11.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/072686 02.08.2016
Publication PCT
WO2017/033688 02.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 9 nov. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 27 avr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  8. 1 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 01.10.2020

1 entrée antérieure
  1. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Titulaire

Citizen Watch Co. Ltd.

Citizen Watch Co., Ltd.

1-12, Tanashicho 6-chome Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Mandataire

BRAUNPAT AG

Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

Inventeur

FUKAYA, Shinpei

Nishitokyo-shi, Tokyo 1888511, JP

FUKUDA, Tadahiro

Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.