PROGRAMMERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3321753 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3321753
- Numéro de demande
- EP17001828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2017
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B23H 11/00 (2006.01)B23H 7/02 (2006.01)B23H 7/20 (2006.01)G05B 19/4097 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016221014 11.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Shouta, Irie
Yamanashi, 401-0597, JP
Kaoru, Hiraga
Yamanashi, 401-0597, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.