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Brevet européen · EP3321960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321960
Numéro de demande
EP17201426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2017
Publié
16 mai 2018
Délivré
24 juil. 2019
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/495 (2006.01)
H01L 23/31 (2006.01)
Priorité
JP 2016222555 15.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Inventeur

CHIKAMATSU, Kentaro

Kyoto 615-8585, JP

YOSHIMOCHI, Kenichi

Kyoto 615-8585, JP

SAITO, Koshun

Kyoto 615-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.