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Brevet européen · EP3321972 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321972
Numéro de demande
EP17001845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2017
Publié
16 mai 2018
Délivré
15 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01L 29/872 (2006.01)
H01L 29/20 (2006.01)
H01L 29/06 (2006.01)
H01L 21/329 (2006.01)
H01L 21/18 (2006.01)
Priorité
DE 102016013542 14.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 27 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.02.2024

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 16 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.01.2020

  6. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Inventeur

DUDEK, Volker

76275 Ettlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.