CÂBLE RAYONNANT

Brevet européen · EP3322037 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3322037
Numéro de demande
EP17200931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2017
Publié
16 mai 2018
Délivré
16 oct. 2019
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 13/20 (2006.01)
Priorité
FR 1661000 14.11.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

NEXANS

Nexans

4, Allée de l'Arche, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

COCHET, François

1424 CHAMPAGNE

DARDEL, Boris

2035 CORCELLES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.