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Brevet européen · EP3322075 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3322075
- Numéro de demande
- EP16198315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2016
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 11 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02K 41/03 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 12 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Agie Charmilles SA, Via dei Pioppi 2, 6616 Losone → Agie Charmilles SA, Via Zandone 1, 6616 Losone
Publié dans Swissreg le 12.09.2025
- 10 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 10 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- United Machining Solutions Management AG, Wankdorfallee 5, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
2 entrées antérieures
- 12 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 12.08.2021
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
22079 Villa Guardia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.