VORREGLER FÜR EINEN DIMMER
Brevet européen · EP3322081 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3322081
- Numéro de demande
- EP17200944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2017
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02M 5/293 (2006.01)H05B 39/04 (2006.01)H02M 7/217 (2006.01)H05B 47/10 (2020.01)H05B 47/175 (2020.01)H02M 1/00 (2007.01)
- Priorité
- BE 201605841 09.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 29 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 29 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, C.P. 61, 1226 Thônex Genève
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 7 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 07.01.2021
1 entrée antérieure
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Inventeur
9100 Nieuwkerken-Waas, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.