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Brevet européen · EP3322091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3322091
Numéro de demande
EP17206773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2015
Publié
16 mai 2018
Délivré
18 sept. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03F 1/07 (2006.01)
H03F 1/02 (2006.01)
H03F 1/56 (2006.01)
H03F 3/213 (2006.01)
H03F 3/24 (2006.01)
H03F 3/60 (2006.01)
H03F 3/195 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

Ampleon Netherlands B.V.

Halfgeleiderweg 8, 6534 AV Nijmegen, NL

Inventeur

Moronval, Xavier Bruno Jean

6534 AV Nijmegen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.