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Brevet européen · EP3322259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3322259
Numéro de demande
EP17200947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2017
Publié
16 mai 2018
Délivré
18 mars 2020
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 33/08 (2020.01)
H05B 37/02 (2006.01)
Priorité
BE 201605844 09.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  2. 29 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, C.P. 61, 1226 Thônex Genève

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  3. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 25 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

  6. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

Niko nv

Niko NV

Industriepark-West 40, 9100 Sint-Niklaas, BE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève C.P. 61, 1226 Thônex Genève

Inventeur

DE BRABANDER, Peter

9100 Nieuwkerken-Waas, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.