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Brevet européen · EP3322285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3322285
Numéro de demande
EP16738411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2016
Publié
23 mai 2018
Délivré
2 sept. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01J 5/04 (2006.01)
A01J 5/06 (2006.01)
A01J 5/08 (2006.01)
Priorité
DE 102015111476 15.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/066479 12.07.2016
Publication PCT
WO2017/009314 19.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

SCHÜRMANN, Benedikt

48301 Nottuln, DE

GRÜTER, Thomas

59556 Lippstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.