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Brevet européen · EP3322287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3322287
Numéro de demande
EP16825124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2016
Publié
23 mai 2018
Délivré
28 mai 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 1/02 (2006.01)
A01M 1/20 (2006.01)
Priorité
US 201562191830 P 13.07.2015
US 201562191857 P 13.07.2015
US 201562270747 P 22.12.2015
Demande PCT
PCT/US2016/042126 13.07.2016
Publication PCT
WO2017/011574 19.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

BASF Corporation

100 Park Avenue, Florham Park, NJ 07932, US

Inventeur

CINK, James H.

Wake Forest, North Carolina 27587, US

STOREY, Greggory K.

Cary, North Carolina 27519, US

JORDAN, Kyle K.

Durham, North Carolina 27713, US

AUSTIN, James W.

Wake Forest, North Carolina 27587, US

EVANHOE, Charles E.

Dayton, Ohio 45424, US

IVY, Bart

Prattville, Alabama 36067, US

ENGELS, Daniel W.

Colleyville, Texas 76034, US

FREEMAN, Daniel

Springfield, Ohio 45503, US

LAUFFENBURGER, Kenneth

Dallas, Texas 75252, US

DILLS, Thomas

Warners Robins, Georgia 31088, US

BROWN, Kenneth S.

Apex, North Carolina 27502, US

LEICHTER, Cheryl

Durham, North Carolina 27703, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.