KNOCHENPLATTEN MIT DYNAMISCHEN ELEMENTEN
Brevet européen · EP3322362 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3322362
- Numéro de demande
- EP16825138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/84 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/064 (2006.01)
- Priorité
- US 201562192059 P 13.07.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/042154 13.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/011589 19.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 15 juil. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.07.2022
- 15 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.07.2022
3 entrées antérieures
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 24 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 24.04.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Collierville, Tennessee 38017, US
Southaven, Mississippi 38672, US
Collierville, Tennessee 38017, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.