KONFIGURATION EINES CHIRURGISCHEN WERKZEUGS
Brevet européen · EP3322370 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3322370
- Numéro de demande
- EP16823560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 34/10 (2016.01)A61B 17/15 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)
- Priorité
- AU 2015902806 15.07.2015
- Demande PCT
- PCT/AU2016/050617 14.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/008119 19.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 6 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 06.02.2026
- 4 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- 360 Knee Systems Pty Ltd, Suite 3, Building 1, 20 Bridge Street, Pymble, New South Wales 2073, Australie → Kico Knee Innovation Company Pty. Ltd., Unit 1, 25 Frenchs Forest Rd E., Frenchs Forest, NSW 2085, Australie
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Pymble, New South Wales 2073, AU
Pymble, New South Wales 2073, AU
Pymble, New South Wales 2073, AU
Pymble, New South Wales 2073, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.