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Brevet européen · EP3322387 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3322387
- Numéro de demande
- EP16740989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/958 (2013.01)
- Priorité
- DE 102015008784 13.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/066581 13.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/009356 19.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 26 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
BARTHOLD, Franz-Peter
72336 Balingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.