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Brevet européen · EP3322389 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3322389
- Numéro de demande
- EP16739263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 90/30 (2016.01)
- Priorité
- US 201562191765 P 13.07.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/054058 06.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/009745 19.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 23 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
MIRSEPASSI, Alireza
Lake Forest, California 92630, US
KERN, Thomas
6003 Luzern
SMITH, Ronald T.
Lake Forest, California 92630, US
PAPAC, Michael J.
Lake Forest, California 92630, US
WHEATLEY, Barry L.
Oceanside, California 92057, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.