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Brevet européen · EP3322468 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3322468
- Numéro de demande
- EP16825183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61M 19/00 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/095 (2006.01)A61M 25/16 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201562192574 P 15.07.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/042293 14.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/011664 19.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
STURSA, Radek
503 46 Trebechovice pod Orebem, CZ
STREDA, Petr
503 12 Sveti, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.