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Brevet européen · EP3322618 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3322618
- Numéro de demande
- EP16741484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 22 mai 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 22/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201562191677 P 13.07.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/041506 08.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/011304 19.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
GRZIC, Rudi
Sterling Heights, Michigan 48314, US
RRUMBULLAKU, Besi
Rochester Hills, Michigan 48307, US
KELLER, Gerald
Shelby Township, Michigan 48317, US
ARNOLD, David R.
Macomb, Michigan 48044, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.