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Brevet européen · EP3322639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3322639
Numéro de demande
EP17705202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2017
Publié
23 mai 2018
Délivré
27 mars 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 29/08 (2006.01)
B64C 1/14 (2006.01)
B64D 29/06 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
B64C 1/36 (2006.01)
E05B 15/02 (2006.01)
Priorité
US 201662281335 P 21.01.2016
Demande PCT
PCT/US2017/014079 19.01.2017
Publication PCT
WO2017/127509 27.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Inventeur

DO, Thai

Laguna Niguel CA 92677, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.