FILTERELEMENT MIT EINER AUSNEHMUNG
Brevet européen · EP3322651 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3322651
- Numéro de demande
- EP16740992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B65D 85/804 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015111319 13.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/066617 13.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/009369 19.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 juil. 2021
Titulaire
- Titulaire
- K-fee System GmbH, Senefelder Strasse 44, 51469 Bergisch Gladbach, Allemagne → GCS German Capsule Solution GmbH, Senefelderstraße 44, 51469 Bergisch Gladbach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
51467 Bergisch Gladbach, DE
51429 Bergisch Gladbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.