FÖRDERFÜHRUNGSWAND MIT FEUCHTWALZEN

Brevet européen · EP3322656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3322656
Numéro de demande
EP16844899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2016
Publié
23 mai 2018
Délivré
19 mai 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 21/20 (2006.01)
B65G 39/02 (2006.01)
F16C 13/00 (2006.01)
B65G 39/06 (2006.01)
Priorité
US 201514847836 08.09.2015
Demande PCT
PCT/US2016/049463 30.08.2016
Publication PCT
WO2017/044353 16.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  2. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Titulaire

Laitram, LLC

Legal Department 200 Laitram Lane, Harahan, LA 70123, US

Inventeur

FOURNEY, Matthew L.

Laurel, Maryland 20723, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.