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Brevet européen · EP3322657 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3322657
- Numéro de demande
- EP16729844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 37/00 (2006.01)B65G 11/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015213195 14.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/063052 08.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/008957 19.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 8 févr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 8 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 22 août 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.08.2022
- 22 août 2022
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Straße 1, 80333 München, Allemagne → Körber Supply Chain Logistics GmbH, Lilienthalstraße 16/18, 78467 Konstanz, Allemagne
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.08.2022
3 entrées antérieures
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 9 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2021
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
90425 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.