ANKOPPELUNGSEINHEIT
Brevet européen · EP3322662 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3322662
- Numéro de demande
- EP16739135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B66C 13/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015004918 U 14.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/066837 14.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/009441 19.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 4 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 04.03.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
50226 Frechen, DE
53773 Hennef, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.