HERSTELLUNG VON D-SORBITOL DURCH HYDRIERUNG
Brevet européen · EP3322682 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3322682
- Numéro de demande
- EP16739106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 29/132 (2006.01)C07C 31/26 (2006.01)C07C 29/149 (2006.01)C12P 7/46 (2006.01)C12P 7/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 15176658 14.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/066711 14.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/009403 19.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.