VERBINDUNG MIT EINEM MAIGLÖCKCHENDUFT

Brevet européen · EP3322786 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3322786
Numéro de demande
EP16735896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2016
Publié
23 mai 2018
Délivré
24 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
C07C 47/27 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
Priorité
EP 15176627 14.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/066142 07.07.2016
Publication PCT
WO2017/009175 19.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 31 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2023

  6. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  7. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.