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Brevet européen · EP3322792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3322792
Numéro de demande
EP16736418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2016
Publié
23 mai 2018
Délivré
17 juin 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/14 (2006.01)
C11D 3/382 (2006.01)
Priorité
EP 15176607 14.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/065090 29.06.2016
Publication PCT
WO2017/009042 19.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Inventeur

LA MOLA, Valentina

26841 Casalpusterlengo (Lodi), IT

VELIKOV, Krassimir, Petkov

3133 AT Vlaardingen, NL

SALGADO MATINA, Maria, Julia

Wirral CH63 3JW, GB

VELEV, Orlin, Dimitrov

Raleigh, North Carolina 27695-7905, US

FLENDRIG, Leonardus, Marcus

3133 AT Vlaardingen, NL

LAM, Stephanie

Gaithersburg, MD 20899-8542, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.