VANNE À SÉCURITÉ ANTI-FEU AMÉLIORÉE
Brevet européen · EP3322927 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3322927
- Numéro de demande
- EP16741979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 13 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16K 25/00 (2006.01)F16K 1/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 1556642 13.07.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/051562 24.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/009536 19.01.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Titulaire
DE DIETRICH
67110 Niederbronn-les-Bains, FR
Inventeur
PFEIFFER, Jean-Philippe
Laubach 67580, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.