CHROMATISCHE REFLEKTIERENDE EINHEIT
Brevet européen · EP3322931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3322931
- Numéro de demande
- EP15749715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2015
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/00 (2006.01)F21V 3/04 (2018.01)G02B 5/02 (2006.01)G02B 5/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/001454 15.07.2015
- Publication PCT
- WO2017/008821 19.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
DI TRAPANI, Paolo
22020 Cavallasca, IT
MAGATTI, Davide
22070 Capiago Intimiano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.