CHROMATISCHE REFLEKTIERENDE EINHEIT
Brevet européen · EP3322933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3322933
- Numéro de demande
- EP15816660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2015
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F21V 3/04 (2018.01)F21S 8/00 (2006.01)G02B 5/02 (2006.01)G02B 5/08 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2015/001454 15.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/002319 19.11.2015
- Publication PCT
- WO2017/008824 19.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 22 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Grättinger Möhring von Poschinger Patentanwälte Partnerschaft mbB, Lochstrasse 17, 8268 Salenstein
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
LOTTI, Antonio
21051 Arcisate, IT
MAGATTI, Davide
22070 Capiago Intimiano, IT
DI TRAPANI, Paolo
22020 Cavallasca, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.