WÄGEZELLE MIT ÜBERLASTSCHUTZ

Brevet européen · EP3322964 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3322964
Numéro de demande
EP16741266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2016
Publié
23 mai 2018
Délivré
9 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01G 23/00 (2006.01)
Priorité
CN 201510415673 15.07.2015
CN 201520512666 U 15.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/066237 08.07.2016
Publication PCT
WO2017/009212 19.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

Mettler-Toledo GmbH

Im Langacher 44, 8606 Greifensee

Inventeur

SUN, Weixiang

Shanghai 200092, CN

WU, Chao

Shanghai 201620, CN

YANG, Chun

Shanghai 201699, CN

BIAN, Naifeng

Shanghai 200231, CN

BURKHARD, Hans-Rudolf

8492 Wila

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.