ANORDNUNG ZUM ABSTIMMEN EINES GENERATORS

Brevet européen · EP3323192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3323192
Numéro de demande
EP16738535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2016
Publié
23 mai 2018
Délivré
24 mars 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/18 (2006.01)
H02K 7/00 (2006.01)
F16D 1/033 (2006.01)
F02B 63/00 (2006.01)
Priorité
GB 201512264 14.07.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/052091 11.07.2016
Publication PCT
WO2017/009626 19.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Inventeur

BAREKAR, Swapnil Shankarrao

Pune Maharashtra 410502, IN

MULE, Rahul Balu

Pune Maharashtra 41101, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.