ANORDNUNG ZUM ABSTIMMEN EINES GENERATORS
Brevet européen · EP3323192 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3323192
- Numéro de demande
- EP16738535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 24 mars 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/18 (2006.01)H02K 7/00 (2006.01)F16D 1/033 (2006.01)F02B 63/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201512264 14.07.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052091 11.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/009626 19.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Inventeur
BAREKAR, Swapnil Shankarrao
Pune Maharashtra 410502, IN
MULE, Rahul Balu
Pune Maharashtra 41101, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.