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Brevet européen · EP3323200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3323200
Numéro de demande
EP16730349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2016
Publié
23 mai 2018
Délivré
12 août 2020
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015111307 13.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/063748 15.06.2016
Publication PCT
WO2017/008981 19.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  2. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Inventeur

MEISTER, Veit

82008 Unterhaching, DE

JEWULA, Tomasz

85570 Markt Schwaben, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.