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Brevet européen · EP3323200 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3323200
- Numéro de demande
- EP16730349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 12 août 2020
- Radié
- 21 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03H 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015111307 13.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/063748 15.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/008981 19.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2022
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Inventeur
MEISTER, Veit
82008 Unterhaching, DE
JEWULA, Tomasz
85570 Markt Schwaben, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.