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Brevet européen · EP3323290 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3323290
Numéro de demande
EP16199814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2016
Publié
23 mai 2018
Délivré
1 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A01N 65/08 (2009.01)
A01N 65/00 (2009.01)
A01N 25/02 (2006.01)
A01N 25/12 (2006.01)
C09K 17/32 (2006.01)
C09K 17/40 (2006.01)
A01P 7/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

OGET Innovations GmbH

Europapark 1, 8412 Allerheiligen bei Wildon, AT

Inventeur

Horváth, András

4485 Nagyhalász, HU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.