BINAURALES COCHLEAIMPLANTATSYSTEM
Brevet européen · EP3323467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3323467
- Numéro de demande
- EP17200989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2017
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 15 janv. 2020
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- EP 16199925 22.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 11 juil. 2024
Transféré
- Titulaire
- Oticon Medical A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark → Cochlear Limited, 1 University Avenue, Macquarie University, NSW 2109, Australie
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 11.07.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
Parties
Inventeur
TOURREL, Guillaume
06220 Vallauris, FR
BESSOULE, Frederic
06220 Vallauris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.