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Brevet européen · EP3323541 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3323541
- Numéro de demande
- EP16199874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 19 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B23C 5/12 (2006.01)B23C 5/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 4 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
3 entrées antérieures
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 26 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.