FORMVORRICHTUNG UND FORMVERFAHREN
Brevet européen · EP3323599 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3323599
- Numéro de demande
- EP16824437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 19 juin 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 67/00 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 30/00 (2015.01)B33Y 40/00 (2015.01)B29C 64/112 (2017.01)B29C 64/232 (2017.01)B29C 64/209 (2017.01)B29C 64/30 (2017.01)B29C 64/236 (2017.01)B29C 64/245 (2017.01)
- Priorité
- JP 2015140764 14.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/070440 11.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/010457 19.01.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Hara Hirofumi
Tomi-city Nagano 389-0512, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.