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Brevet européen · EP3323606 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3323606
Numéro de demande
EP16207003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2016
Publié
23 mai 2018
Délivré
8 juil. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/10 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
B32B 29/06 (2006.01)
B32B 3/26 (2006.01)
Priorité
EP 16199568 18.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Inventeur

HELLER, Herbert

83098 Brannenburg, DE

VAN DER DONCK, Jürgen

2850 Boom, BE

KREKEL, Rolf

Raubling, DE

LACKNER, Andrea

8051 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.