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Brevet européen · EP3323665 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3323665
Numéro de demande
EP16382538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2016
Publié
23 mai 2018
Délivré
10 juil. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 58/22 (2019.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Inventeur

Torné Albert, Adrià

08028 Barcelona, ES

Sala Masip, Enric

08028 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.