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Brevet européen · EP3323718 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3323718
- Numéro de demande
- EP17199946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2017
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B64C 27/12 (2006.01)F16H 1/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 15362016 21.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 23 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 4 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.