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Brevet européen · EP3323886 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3323886
- Numéro de demande
- EP16824539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C12N 9/24 (2006.01)C12N 15/56 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015141901 16.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/070921 15.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/010559 19.01.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 24 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.11.2020
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Inventeur
Tokyo 140-8710, JP
Tokyo 140-8710, JP
Tokyo 140-8710, JP
Tokyo 140-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.