IMPRÄGNIERTES TEXTIL
Brevet européen · EP3323922 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3323922
- Numéro de demande
- EP17201662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2010
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- D04B 21/14 (2006.01)E04C 5/07 (2006.01)
- Priorité
- EP 09001199 29.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 8 sept. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Concrete Canvas Technology Ltd., Unit 3, Block A22 Severn Road, Treforest Industrial Estate, Pontypridd CF37 5SP, Royaume-Uni → Concrete Canvas Technology Ltd., Cowbridge Road, Talbot Green, Pontyclun CF72 8HL, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Inventeur
Nantwich, Cheshire CW5 7QA, GB
Cardiff, South Glamorgan CF11 9HQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.