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Brevet européen · EP3323943 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3323943
Numéro de demande
EP17202049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2017
Publié
23 mai 2018
Délivré
8 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E01F 15/14 (2006.01)
E01F 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 102016122150 17.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

RiMO Germany GmbH & Co. KG

Buchholz 4a, 59846 Sundern, DE

Inventeur

Klassen, Dietrich

59846 Sundern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.