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Brevet européen · EP3324029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3324029
Numéro de demande
EP18150871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2015
Publié
23 mai 2018
Délivré
9 janv. 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 21/02 (2006.01)
F16K 49/00 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Priorité
US 201461988456 P 05.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Inventeur

Morgan, Daniel

Vacaville, CA 95687, US

Ehlig, William

San Francisco, CA 94115, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.