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Brevet européen · EP3324051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3324051
- Numéro de demande
- EP17202014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2017
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 23/00 (2006.01)F04C 28/02 (2006.01)F04C 29/06 (2006.01)F04C 29/12 (2006.01)F04C 18/356 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016224217 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
IZUMI, Yasuyuki
KAWASAKI-SHI, KANAGAWA, 213-8502, JP
UEDA, Kenshi
KAWASAKI-SHI, KANAGAWA, 213-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.